Documents légaux
Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : mai 2026
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- Diffuser des contenus diffamatoires, injurieux ou portant atteinte à l'image d'AI-Toile ou d'Elise Chaylat
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5. Limitation de responsabilité
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7. Modifications des CGU
AI-Toile se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.